• CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2010

    Par Aldebert dans LES CONSEILS MUNICIPAUX le 18 Avril 2010 à 17:37

     C’est le 14 avril 2010 que, sous la présidence de Patric Demangeot, Maire, s’est réuni le Conseil Municipal en séance ordinaire.

    Les points examinés étaient les suivants :

    Comptes administratifs 2009 :

    Conformément à la règle, le Maire s’est retiré et sous la Présidence de la Première adjointe que le compte administratif de la commune a été adopté à l’unanimité avec un excédent positif net de clôture de : 57 290.47 €

    Comptes administratifs CCAS et Eau assainissement :

    Adoptés à l’unanimité.

    Comptes de gestion 2009 :

    Les comptes de gestion présentés par le receveur percepteur ont aussi été adoptés à l’unanimité du Conseil Municipal

    Budget primitif 2010.

     Le Maire et les Adjointes ont présenté le projet de budget primitif pour l’année 2010.

    Le Conseil Municipal a attentivement étudié les lignes de dépenses et les recettes et une discussion s’ensuivit, certains trouvant ce budget très « tiède » et sans véritable projet de développement de la commune.

    Monsieur le Maire s’est tenu à la seule explication consistant à réaffirmer que la défaillance de la société Masson handicapait les finances et qu’il fallait attendre des jours meilleurs.

    Il a été arrêté aux sommes de 186 776 € en fonctionnement et 68 774 € en investissement.

    Le budget primitif a été approuvé par 10 voix et une abstention.

    Budget primitif eau-assainissement.

    Il a été arrêté aux sommes de 40 612 € en fonctionnement et 21 844 € en investissement. Adopté à l’unanimité

    Les  taxes :

    Après discussion le taux des taxes 2009 a été reconduit pour 2010 soit : Taxe foncière non bâti : 21.95, taxe foncière bâti : 14.65, taxe d’habitation : 6.12, taxe professionnelle : 4.83.

    Les taxes ont été adoptées par 9 voix pour et deux abstentions .

    Participations communales :

    La participation au SIVOS de Bourmont a été arrêtée à 9 547.42 € et celle du SMIAHVM à 1 060.23 €.

    Subventions aux associations :

    ADMR : 100 €,  APEI du sud haut marnais : 200 €, AIDE : 20 , Les Marmottes : 153 €, Les violettes berges de Meuse : 20 €, les Colporteurs : 153 € et les Lilas Blancs : 107 €.

    Une demande de subvention émanant de l’Associations les D’jeuns d’Illoud a été refusée .

    Usine Masson :  Les prix de vente ou de location ont été fixés.

    SDEM :  La commune a accepté la  passage  de la compétence E.P. au SDEM pour une cotisation annuelle de 0.90 €/habitant

    Questions diverses : La garantie décennale de la Salle Badoinot, l’achat d’un micro tracteur et le fauchage du terrain de foot.

    Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance a été levée à 23 h 45. 

     


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