• CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2010

     C’est le 14 avril 2010 que, sous la présidence de Patric Demangeot, Maire, s’est réuni le Conseil Municipal en séance ordinaire.

    Les points examinés étaient les suivants :

    Comptes administratifs 2009 :

    Conformément à la règle, le Maire s’est retiré et sous la Présidence de la Première adjointe que le compte administratif de la commune a été adopté à l’unanimité avec un excédent positif net de clôture de : 57 290.47 €

    Comptes administratifs CCAS et Eau assainissement :

    Adoptés à l’unanimité.

    Comptes de gestion 2009 :

    Les comptes de gestion présentés par le receveur percepteur ont aussi été adoptés à l’unanimité du Conseil Municipal

    Budget primitif 2010.

     Le Maire et les Adjointes ont présenté le projet de budget primitif pour l’année 2010.

    Le Conseil Municipal a attentivement étudié les lignes de dépenses et les recettes et une discussion s’ensuivit, certains trouvant ce budget très « tiède » et sans véritable projet de développement de la commune.

    Monsieur le Maire s’est tenu à la seule explication consistant à réaffirmer que la défaillance de la société Masson handicapait les finances et qu’il fallait attendre des jours meilleurs.

    Il a été arrêté aux sommes de 186 776 € en fonctionnement et 68 774 € en investissement.

    Le budget primitif a été approuvé par 10 voix et une abstention.

    Budget primitif eau-assainissement.

    Il a été arrêté aux sommes de 40 612 € en fonctionnement et 21 844 € en investissement. Adopté à l’unanimité

    Les  taxes :

    Après discussion le taux des taxes 2009 a été reconduit pour 2010 soit : Taxe foncière non bâti : 21.95, taxe foncière bâti : 14.65, taxe d’habitation : 6.12, taxe professionnelle : 4.83.

    Les taxes ont été adoptées par 9 voix pour et deux abstentions .

    Participations communales :

    La participation au SIVOS de Bourmont a été arrêtée à 9 547.42 € et celle du SMIAHVM à 1 060.23 €.

    Subventions aux associations :

    ADMR : 100 €,  APEI du sud haut marnais : 200 €, AIDE : 20 , Les Marmottes : 153 €, Les violettes berges de Meuse : 20 €, les Colporteurs : 153 € et les Lilas Blancs : 107 €.

    Une demande de subvention émanant de l’Associations les D’jeuns d’Illoud a été refusée .

    Usine Masson :  Les prix de vente ou de location ont été fixés.

    SDEM :  La commune a accepté la  passage  de la compétence E.P. au SDEM pour une cotisation annuelle de 0.90 €/habitant

    Questions diverses : La garantie décennale de la Salle Badoinot, l’achat d’un micro tracteur et le fauchage du terrain de foot.

    Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance a été levée à 23 h 45. 

     

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  • Commentaires

    2
    Aldebert Profil de Aldebert
    Samedi 25 Septembre 2010 à 08:32
    Merci
    1
    lo
    Vendredi 24 Septembre 2010 à 15:21
    Bonjour,
    Ce commentaire n'as rien à voir avec l'article,mais je voulais vous féliciter pour vos articles dans l'abeille j'ai hâte de vous croiser dans les rues de notre beau village pour que nous en débattions.
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